Alors, pour résumer, un écrivain québécois et son éditeur sont présentement mis en accusation pour production et distribution de pornographie juvénile. (Je ne mets pas les noms ici, parce que je veux éviter les armées de troll des deux camps, mais googlez si vous savez pas de qui je parle.) Ce à quoi la plupart des écrivains réagissent avec étonnement: "Quoi? Un écrivain de fiction peut être arrêté à cause de ses mots?!?" Tandis que d'autres s'indignent : "C'est ça, hein, on est rendus là, on peut pu rien écrire asteure!" Et quelques-uns s'inquiètent : "Ce sera qui le prochain? J'ai tué trois personnes dans mon dernier roman, est-ce qu'on va m'accuser de meurtre?"
N'étant pas épargnée par ces inquiétudes (même si je suis moins surprise que beaucoup par la tournure des événements), j'ai décidé de puiser dans mon double passé d'historienne et de secrétaire juridique et de me livrer à quelques recherches pour essayer de faire le tour de la question. Ce qui m'intéressait : qu'est-ce qu'on ne peut vraiment pas écrire en 2019? J'ai structuré le billet autour des arguments que j'entends le plus souvent ces jours-ci (et auxquels j'ai répondu à la pièce sur Facebook et ailleurs). Prière de lire en entier avant de commenter, histoire de ne pas les répéter.
Note d'usage : je ne suis pas avocate. Ceci ne représente pas un avis juridique. Juste un résumé, au meilleur de mes capacités de lecture et de raisonnement.
Cette histoire est une attaque à notre liberté créative!
Désolée. J'ai cherché, mais légalement parlant, la liberté de création, ça n'a pas l'air d'exister au Canada. C'est plutôt un sous-produit de la liberté d'expression (garantie par l'Article 2 de la Charte canadienne des droits et libertés).
C'est de la censure!
Oui, au sens où on veut interdire la diffusion de quelque chose... et non, car ce n'est pas une décision arbitraire, mais juridique, basée sur une loi bien définie.
En fait, il n'y a plus d'organisme de censure au Canada, ni au Québec (depuis les années 50 environ). Plus personne ne surveille tout ce qui se publie (alors que ça s'est fait jadis). Pour les films, on les surveille, mais seulement pour les classer par catégorie, pas pour les interdire. Dans tous les cas, le pouvoir de faire appliquer les limites légales à la liberté d'expression revient à l'appareil judiciaire, qui n'ouvre une enquête que lorsqu'il y a des plaintes et si la plainte est fondée en droit. (C'est-à-dire qu'il y a une loi pour soutenir la plainte.) En théorie, ça veut dire que vous pourriez écrire quelque chose qui brise des lois, mais si personne ne se plaint, vous ne serez jamais inquiété.
C'est une attaque à notre liberté d'expression d'abord!
Pas vraiment. Comme j'ai dit plus haut, il y a des limites légales,
la liberté d'expression n'est pas absolue. Elle est limitée par d'autres droits, dont celui à la vie privée, à l'image, à la réputation ou à la sécurité.
Quand on écrit de la fiction, on devrait pouvoir faire ce qu'on veut!
Et on le peut... presque. (O
n est le 18e pays le mieux classé au monde au sujet de la liberté de la presse et les écrivains sont toujours plus libres que les journalistes.)
Franchement, faut faire pas mal exprès pour enfreindre le droit à la vie privée, à la réputation ou à la sécurité des gens dans nos romans! Faudrait utiliser les vrais noms des gens, leurs vraies descriptions, raconter des vrais faits à leur sujet, puis les mêler avec des fausses histoires destinées à leur nuire (ça serait une atteinte à la réputation) ou alors donner leur adresse (atteinte à la vie privée) ou raconter dans le détail comment on les tuerait (ils pourraient craindre pour leur sécurité). Pis faudrait aussi omettre l'avertissement d'usage au début du livre qui dit "Tous les personnages représentés ici sont fictifs ou utilisés fictivement..."
Cependant, il y a deux manières d'enfreindre le droit à la sécurité qui sont bien connues et sanctionnées par le Code criminel :
l'appel à la haine (envers un groupe de personnes) et l'obscénité (ce qui recouvre la pornographie juvénile).
Encore une fois, tant qu'à moi, pour être accusé d'avoir appelé à la haine dans un texte de fiction, faut pas mal le chercher. Il ne suffit pas de mettre les mots dans la bouche d'un personnage à quelques occasions. Il faudrait, à ce que je comprends, avoir l'air d'accord avec ce personnage et interpeller le lecteur afin qu'il agisse en conséquence.
L'obscénité, ça c'est large et subjectif! Ça ne devrait pas s'appliquer à l'art. Surtout aux trucs d'horreur. Rémy Couture a été accusé de ça et acquitté.
En effet, l'obscénité, c'est large et subjectif. C'est pour ça que des modifications relativement récentes au Code criminel (je crois que ça date justement d'après l'affaire Rémy Couture) pointent vers l'idée que, dans le cas de l'obscénité, il faut prouver qu'il y a eu dommage au bien du public pour porter des accusations.
Donc si c'est de l'art, de la fiction, et que personne n'est blessé, c'est ok?
À ce que je comprends, oui.
Bon, ben alors cette accusation de pornographie juvénile, c'est n'importe quoi! Aucun enfant n'a été molesté pour faire le roman.
Malheureusement, l'argument "c'est de la fiction" n'est pas valable quand on parle de la pornographie (juvénile ou pas). Parce que la pornographie, par essence, est du domaine du fantasme, c'est fictif, c'est arrangé. (Désolée de péter la bulle de certains ici, mais même dans un film porno où vous voyez tout en gros plan, ça reste de la fiction, parce que y'a ben des chances que l'actrice soit pas vraiment en train de jouir. Et on parlera pas de la probabilité, pour qui que ce soit, de répondre à la porte en petite tenue...)
En d'autres mots, meurtre signifie "tuer quelqu'un". Le meurtre fictif ne tue personne alors ce n'est plus un meurtre et donc ce n'est pas un crime. Pornographique signifie "apte à provoquer une excitation sexuelle". Alors fictive ou pas, si ça reste potentiellement excitant pour ceux dont c'est les goûts, c'est de la porno. La pornographie normale, on l'a légalisée, alors ce n'est plus un problème. Mais la pornographie juvénile demeure interdite. Sous toutes ses formes, même à l'écrit, c'est spécifié dans le Code criminel.
Mais les passages en cause ne m'excitent pas, ils m'écoeurent.
À moins que vous soyez pédophile, j'ai l'impression que cet argument n'est pas vraiment recevable. La pornographie lesbiennes ne m'excite pas, mais ça veut juste dire que je ne suis pas lesbienne! (Imaginez, si on acceptait cette défense-là, un photographe non-pédophile pourrait créer des images de porno juvénile et les vendre, sous prétexte que lui, ça l'excite pas. On prend en compte l'intention de la personne, mais aussi le contenu et son impact potentiel sur d'autres personnes.)
(MISE À JOUR 5) Mais le photographe ou le réalisateur de film utiliserait des vrais enfants.
Pas nécessairement, de nos jours. Avec ce qu'on arrive à faire en animation 3D, on pourrait faire des scènes de porno juvénile 100% de synthèse et extrêmement réalistes. Et, à ce que je comprends, même en étant 100% artificielles et fictives, ces images resteraient illégales.
Pourquoi on n'a pas légalisé la pornographie juvénile fictive si elle ne fait de mal à personne?
Parce que le système judiciaire considère qu'en laissant de la pornographie juvénile (même fictive) circuler, il y a un risque d'alimenter les fantasmes des pédophiles, de leur donner une légitimité sociale. (On a vu avec les tueries en Nouvelle-Zélande que lorsque les gens ne se sentent plus seuls dans leurs opinions déviantes, ça augmente les chances qu'ils passent aux actes). En plus, cela risque de compliquer le travail des policiers, qui devront essayer de démêler faits et fictions. Donc toute porno juvénile est considérée comme un danger pour la sécurité des enfants et du bien public.
Mais un roman ne rendra pas les gens pédophiles! Et si ça nourrit vraiment leurs fantasmes, pourquoi ça ne nous dérange pas de mettre des tueurs en série en scène dans des romans? Leurs fantasmes à eux, on n'a pas peur de les nourrir?
Je me suis posé la question... Et un petit tour sur le site de
Statistiques Canada m'a donné une piste platement statistique : il y a eu 660 homicides au Canada en 2017 et aucun attribuable (pour le moment) à un tueur en série (ou 6 si on compte le massacre de la mosquée de Québec). La même année, il y a eu
8046 infractions sexuelles contre les enfants. Sachant que les agressions sexuelles sur les enfants sont parmi les crimes les moins dénoncés, il y a clairement plus de pédophiles potentiels dans notre société que de meurtriers potentiels. De là l'intérêt de ne pas nourrir leurs fantasmes avec des textes aisément accessibles.
J'ai lu/vu bien pire que ce qui est écrit dans ce bouquin là!
Franchement, ça m'étonnerait (ou bien c'était pas légal non plus!). J'ai lu la majorité des exemples donnés comme "pires" et aucun ne l'était (même pas Sade ou Kristof, quoiqu'ils soient ex-aequo par moment). À ce que je comprends de mes diverses lectures récentes et de la jurisprudence (pas juste de l'article de loi) il faut rencontrer trois critères pour qu'un passage soit considéré comme de la
pornographie juvénile.
1- Il faut mettre en scène un mineur (qui n'a pas
consenti ou n'a pas l'âge de consentir) et un adulte
2- Qui se livrent à une activité sexuelle
3- De manière très explicite (avec description des gestes et/ou organes génitaux)
Bref, faut pas juste évoquer, il faut décrire en détails.
(MISE À JOUR 3) Tes critères pour déterminer ce qui est de la porno ne sont pas bons. Il faut que l'objet principal du texte, son intention, soit sexuel. Là c'est juste une page.
La question de l'objet principal, c'est ce que je lis dans la loi moi aussi. Mais ce n'est pas cité dans tous les textes de vulgarisation (dont celui d'Éducaloi, que je cite plus haut). Pourquoi? Je vous avoue mon ignorance (et ma perplexité). Sans doute parce qu'il y a eu de la jurisprudence à cet effet. Pensez-y : on n'accepterait pas une scène hyper graphique d'une minute dans un film, même si ce n'était pas le but général du film. Et si on n'accepte pas une minute dans un film, ça se peut qu'on n'accepte pas une page dans un livre... Surtout que selon mes souvenirs du livre (j'ai lu le passage en cause et j'ai survolé le reste très vite) il n'y a pas seulement un seul abus d'enfant. Mais dans tous les cas, je ne dis pas que ceux qui poursuivent ont raison. Je dis qu'ils pourraient (noter le conditionnel) avoir des assises légales. Une chose m'apparaît sûre : si les personnages avaient été majeurs, il n'y en aurait pas eu.
Stephen King, Patrick Senécal et GRRR Martin font bien pire.
Non, ils ne décrivent jamais en détails. Ils évoquent, c'est parfois pire pour notre imagination, mais ils ne décrivent pas.
Sade doit se retourner dans sa tombe.
Je suis sûre que l'auteur présentement accusé est heureux d'être comparé à un homme qui a
réellement fait l'apologie de la pédophilie. O.o
Y'a pas une exception dans la loi qui dit que c'est ok si c'est de l'art?
Oui. C'est pour ça qu'on a encore des textes de Sade. Et c'est pour ça que j'ai été étonnée moi aussi de voir l'auteur accusé. Par contre, à ce que je comprends, même pour des raisons artistiques, il y a une certaine dose de pornographie qui est tolérée. Il faut que cela soutienne l'oeuvre, que ce soit nécessaire... Il pourrait être jugé que l'auteur a dépassé les limites tolérées pour des raisons artistiques (ici, oui, c'est vrai, on tombe dans le jugement de "bon goût") ou alors l'appareil judiciaire se servira de ce cas pour tracer une ligne et rappeler aux artistes que la limite, elle est là. (J'espère qu'ils feront ça sans détruire la vie de l'auteur!)
Ouais, pauvre auteur, il ne voulait pas faire de quoi d'illégal.
J'en doute pas! Malheureusement, selon notre système légal, nul ne doit ignorer la loi. Les autoroutes sont parsemées de panneaux nous rappelant la limite à ne pas dépasser... Peut-être qu'il faudrait un avertissement au sujet des limites de la liberté d'expression intégré à nos traitements de texte... (C'est un peu pour pallier ce manque que j'écris cet interminable billet de blogue!)
Je trouve qu'on infantilise les gens en leur disant que lire ci ou ça c'est mal.
J'suis pas tout à fait en désaccord... Mais d'autres personnes trouvent qu'on les infantilise en leur demandant d'enregistrer leurs armes à feu ou de ne pas rouler trop vite sur telle ou telle rue. La vie en société vient avec des règles et des lois. Des affaires comme celle qui nous préoccupe sont une occasion de voir si ces règles et lois sont encore actuelles ou si elles doivent être modifiées. (Cela dit, je suis bien contente de ne pas être la personne mise en accusation pendant qu'on étudie la question!)
Pourquoi est-ce qu'on hiérarchise un crime par rapport à un autre? Pourquoi on décide que la porno c'est ok, mais la porno juvénile, non?
Parce que le Code criminel moderne passe son temps à hiérarchiser les crimes. On n'est pas condamné pour le même nombre d'années si on tue quelqu'un par accident ou délibérément. On devrait s'en réjouir. Y'a eu des époques où quasiment tous les crimes étaient punis de mort! De nos jours, les crimes touchant les enfants sont considérés les pires, pour des raisons morales... mais aussi de survie de l'espèce humaine.
Les livres qui viennent d'ailleurs ont des passe-droits, ils peuvent écrire ce qu'ils veulent et ensuite le vendre ici.
Sachant que
162 pays sur 180 ont des lois plus sévères que les nôtres au sujet de ce qu'on peut y imprimer, non, les auteurs étrangers n'ont pas de passe-droits. En plus, les douanes empêchent parfois l'entrée au pays de livres qui contreviennent à nos lois. (C'est rare et controversé et ça concerne principalement le Canada anglais,
mais ça arrive.) Et puis, dans tous les cas, l'important si vous vivez et écrivez ici, c'est les lois d'ici, non?
Donc si je tue des gens dans mes livres, même en les torturant atrocement, j'suis ok?
Oui.
Mais non, je suis pas ok : les écoles veulent pas de mes livres! Et y'a des gens qui se plaignent que je ne devrais pas être imprimé!
Ah là, c'est pas le même débat. Ce n'est pas, techniquement, de la censure : personne ne vous a empêché d'écrire ce que vous vouliez et de le publier. Par contre, pour des raisons de goût et de morale personnelle, des gens ont le droit de décider qu'ils ne veulent pas diffuser vos livres ou les acheter pour eux ou leurs enfants. Ils ont même le droit d'encourager les gens à vous boycotter ou votre éditeur à vous abandonner (mais ils ne peuvent rien forcer).
De la même manière, des afro-descendants avaient le droit de crier à l'appropriation culturelle et de protester pour que le spectacle SLAV soit annulé. Qu'ils aient raison ou tort, Robert Lepage n'a jamais été menacé de prison, on est restés hors des questions juridiques et criminelles, parce que Lepage n'avait pas enfreint les limites de la liberté d'expression. (Notez que si les protestataires avaient écrit des menaces de mort à Lepage, c'est eux qui auraient été passibles de poursuite criminelles, car leur liberté d'expression aurait empiété sur le droit à la sécurité de Lepage.)
Cette histoire ouvre quand même une porte à d'autres plaintes du genre.
Je n'en ai pas l'impression. La loi sur la pornographie juvénile existe depuis longtemps et n'a à peu près jamais servi pour des textes littéraires. Fallait quand même un texte extrême, dans une collection dédiée à l'extrême pour enfreindre les critères d'une des rares lois criminelles qui balisent la liberté d'expression. (Si ça se trouve, les policiers reçoivent souvent des plaintes de gens qui trouvent que des textes vont trop loin, mais on en entend jamais parler parce qu'aucune loi n'est enfreinte et ça revient juste à une question de goût.)
N'empêche... On est rendus là!
Ce qui me fascine avec cette affirmation "On est rendus là", c'est que les gens qui l'écrivent veulent dire "On est rendus tellement bien pensants qu'on arrête un écrivain qui a décrit explicitement des viols d'enfant dans son roman". Alors que moi, historienne, je lis "On est rendus tellement libres de créer ce qu'on veut que des gens ont pensé qu'on pouvait décrire explicitement un viol d'enfant et s'en tirer sans problème."
Remarquez, du point de vue de la liberté de création, c'est magnifique d'être rendus à croire qu'aucune loi ne s'applique au contenu de la fiction ou, en tout cas, qu'aucune loi ne
devrait s'appliquer. Je suis heureuse de vivre à cette époque-ci!
Malheureusement, et cette affaire-ci nous le rappelle brutalement, c'est faux. Nous devons encore éviter les atteintes à la réputation, les appels à la haine... et la pornographie juvénile. La suite de l'histoire nous indiquera si ce troisième interdit sera, à l'avenir, maintenu ou abandonné ou plus nettement encadré.
MISE À JOUR : J'ai oublié un autre truc interdit : (parlez-moi de l'éléphant au milieu du salon!) le plagiat. Vous n'avez pas le droit d'écrire une fiction qui est la copie de celle d'un autre auteur. Mais bon,j'pense que cet interdit-là, depuis l'affaire Robinson, on était au courant.
MISE À JOUR 2 : Je ne suis même pas sûre que j'ai le droit de citer ceci, n'étant pas avocate, mais quand je parle de jurisprudence (à une occasion plus haut dans le texte), c'est à ce jugement que je fais référence. Il m'a été mis sous les yeux par quelqu'un qui semblait mieux connaître le sujet que moi. Il ne concerne cependant pas la littérature et vous verrez que la question des intentions de "l'artiste" est prise en compte par certains juges et non par d'autres. Et l'article du Code criminel est là. À part ça, j'ai lu des articles de vulgarisation. Je n'ai pas fait une recherche exhaustive de la jurisprudence, parce que je ne suis pas formée pour le faire... Pis j'ai un roman à écrire! (Maintenant que je sais ce que je peux y mettre...)
MISE À JOUR 4 : Vous vous demandez qui a écrit ce texte? Réponse ici.
MISE À JOUR 6 : Les commentaires de ce billet ne sont pas fermés, mais je me réserve le droit de ne pas publier ceux qui répéteraient des commentaires déjà faits ou m'obligeraient à répondre en répétant le contenu du billet. Si je ne vous ai pas convaincus, c'est sans doute parce que je n'essayais pas (j'essayais de me rassurer moi-même au sujet des impacts de cette affaire). Et puis, un moment donné, j'ai des romans à écrire! ;)
